Logo Châtenois-les-Forges - Site officiel de la commune
  • Châtenois-les-Forges - Site officiel de la commune
  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Les commissions Publications Trombinoscope Publication des actes Les arrêtés permanents
  • SERVICES DE LA MAIRIE
    Châtenois-les-Forges Plan/Accès Logements Le Centre Communal d'Action Sociale Le conciliateur Salles à louer Urbanisme
  • JEUNESSE
    Crèche les mille pattes Le relais petite enfance Les assistantes maternelles Les périscolaires Activités vacances Les écoles
  • VIVRE AU QUOTIDIEN
    Annuaire des associations Annuaire des professionnels Annuaire de la santé La Médiathèque La déchetterie Numéros utiles Les transports Bornes électriques Débit de boissons temporaire Cimetiere Espaces France services
  • COMMISSIONS
    Vie associative, commerçants et artisans et professionnels de santé Finances Affaires scolaires/Périscolaire/Petite Enfance Urbanisme et Habitat Communication Personnes âgées/Personnes en situation de handicapes/Action sociale Sécurité des bâtiments et accessibilité Culture Forêt et cimetière Animations Sécurité routiére et vidéoprotection
  • DECOUVRIR
    Les chemins de randonnées Les étangs La forêt Un peu d'histoire Traces d'histoire
  • language

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Services en ligne et formulaires  > Impôt sur les sociétés (IS) - Relevé de solde

Impôt sur les sociétés (IS) - Relevé de solde (Formulaire 12404*20)

Vérifié le 02 Feb 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Accéder au formulaire open_in_new

Ministère chargé des finances

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

  • Contribution annuelle sur les revenus locatifs (CRL)
  • Crédit d'impôt en faveur de la recherche collaborative (CICo)
  • Crédit d'impôt famille (CIF)
  • Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d'entreprise
  • Impôt sur les sociétés (IS) : déclaration et paiement
  • Qu'est-ce qu'un LBO (Leveraged buy-out) ?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

× ❮ ❯

Contacts

Commune de Châtenois-les-Forges

18 Voie du Tram

90700 Châtenois-les-Forges - FRANCE

+33 3 84 29 40 67

Contact par formulaire

Liens

Conseil Départemental Conseil Régional Grand Belfort Communauté d'Agglomération Préfecture

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous Contacter

Contact Mairie


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes