Logo Châtenois-les-Forges - Site officiel de la commune
  • Châtenois-les-Forges - Site officiel de la commune
  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Les commissions Publications Trombinoscope Publication des actes Les arrêtés permanents
  • SERVICES DE LA MAIRIE
    Châtenois-les-Forges Plan/Accès Logements Le Centre Communal d'Action Sociale Le conciliateur Salles à louer Urbanisme
  • JEUNESSE
    Crèche les mille pattes Le relais petite enfance Les assistantes maternelles Les périscolaires Activités vacances Les écoles
  • VIVRE AU QUOTIDIEN
    Annuaire des associations Annuaire des professionnels Annuaire de la santé La Médiathèque La déchetterie Numéros utiles Les transports Bornes électriques Débit de boissons temporaire Cimetiere Espaces France services
  • COMMISSIONS
    Vie associative, commerçants et artisans et professionnels de santé Finances Affaires scolaires/Périscolaire/Petite Enfance Urbanisme et Habitat Communication Personnes âgées/Personnes en situation de handicapes/Action sociale Sécurité des bâtiments et accessibilité Culture Forêt et cimetière Animations Sécurité routiére et vidéoprotection
  • DECOUVRIR
    Les chemins de randonnées Les étangs La forêt Un peu d'histoire Traces d'histoire
  • language

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
× ❮ ❯

Contacts

Commune de Châtenois-les-Forges

18 Voie du Tram

90700 Châtenois-les-Forges - FRANCE

+33 3 84 29 40 67

Contact par formulaire

Liens

Conseil Départemental Conseil Régional Grand Belfort Communauté d'Agglomération Préfecture

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous Contacter

Contact Mairie


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes